Les présents termes et conditions régissent l’utilisation du site web de la Société d’Histoire de la Haute-Gaspésie (ci-après dénommé « le Site ») exploité par la Société d’Histoire de la Haute Gaspésie (ci-après dénommée « SHHG »). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par ces termes et conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes et conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
« Contenus » : désigne l’ensemble des documents, archives, photos, vidéos, enregistrements, poèmes, récits, histoires, chansons et autres éléments partagés sur le Site.
« Donateur » : désigne toute personne qui donne des Contenus à la SHHG pour les intégrer sur le Site.
« Utilisateur » : désigne toute personne qui accède et utilise le Site.
Les Contenus reproduits sur la présente plateforme sont mis à disposition du public pour consultation en raison seulement de leur valeur patrimoniale et historique. Les propos véhiculés dans ces documents sont le reflet de l’époque dont ils sont issus et/ou des personnes qui y sont citées ou entendues, et ne sont pas représentatives des valeurs, idées ou prises de proposition de la SHHG, ni des responsables et détenteurs de droits des fonds d’archives dont ils sont issus – incluant sans s’y limiter : la SHHG, le Centre franco-ontarien du folklore, le Musée canadien de l’histoire et le Musée de la Gaspésie. En utilisant ce site web, vous reconnaissez que vous pouvez rencontrer de tels contenus et acceptez de ne pas tenir le site, ses opérateurs ou les responsables des fonds d’archives responsables de tout préjudice ou offense que ces contenus pourraient vous causer. Nous vous invitons à nous contacter si vous avez des préoccupations ou des suggestions sur la façon dont nous pourrions améliorer notre présentation de ces contenus historiques.
La SHHG ne peut être tenue responsable des mésententes, conflits ou répercussions qui pourraient survenir au sein d’une famille ou entre des parties tierces en raison des Contenus remis par un Donateur et publiés sur le Site. Il est de la responsabilité du Donateur de s’assurer que les Contenus donnés respectent les droits de propriété intellectuelle et les droits d’auteur applicables, et que leur publication sur le Site ne viole pas les droits de tiers. En cas de litige, la responsabilité incombe au Donateur.
Les Contenus publiés sur le Site sont la propriété de la SHHG, des Donateurs et/ou de leurs concédants de licence respectifs. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux Contenus sont réservés. Vous ne pouvez utiliser les Contenus qu’à des fins personnelles, non commerciales et éducatives, et vous devez respecter les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle applicables.
En signant une entente de donation avec la SHHG, le Donateur accorde à la SHHG le droit d’intégrer et d’utiliser les Contenus sur le Site. La SHHG se réserve le droit de refuser, de retirer ou de modifier tout Contenu à sa seule discrétion.
Les Utilisateurs s’engagent à ne pas soumettre ou partager de Contenus qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’auteur de tiers. La SHHG se réserve le droit de supprimer ou de modifier tout Contenu en cas de violation des droits de tiers, y compris en cas de plagiat.
La SHHG se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de consulter régulièrement ces termes et conditions.
Ces termes et conditions sont régis par les lois du Québec, Canada. Tout litige relatif à l’interprétation, la validité ou l’exécution de ces termes et conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Québec, Canada.
Pour toute question ou demande concernant les Termes et Conditions, veuillez contacter le gestionnaire du Site à l’adresse suivante : archivisteshhg@gmail.com.
En utilisant ce Site, vous confirmez avoir lu, compris et accepté ces Termes et Conditions.
Pour vous offrir une expérience optimale sur notre site, nous recourons à des technologies comme les témoins (cookies) et les analyses de navigation. En interagissant et en poursuivant votre navigation sur notre site, vous consentez à l'utilisation de ces technologies conformément à notre Politique de confidentialité.